Règlement intérieur de la STH adopté lors de réunion du bureau du 19 avril 2017

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I – BUT ET SIEGE :

Article 1 : Dénomination
La Société Tunisienne d’Homéopathie (STH) a été fondée en 1991 et son siège est à Tunis.

Article 2 : Missions

  • Assurer la promotion et le développement de l’homéopathie.
  • Assurer l’organisation de l’enseignement de l’homéopathie.
  • Organiser et participer aux actions de Formation Médicale Continue destinées aux médecins, pharmaciens, dentistes, vétérinaires et autre personnel de la santé.
  • Entreprendre des actions d’information auprès du public et des associations de malades.
  • Constituer un pôle de référence et d’expertise en homéopathie pour les autorités sanitaires.
  • Représenter l’Homéopathie Tunisienne auprès des différents partenaires et des instances nationales, régionales et internationales.

II – COMPOSITION ET ADHESION :

Article 3 : l’Association se compose de membres d’honneur, de membres actifs et de membres adhérents.

Article 4 : Sont membres actifs : les membres du bureau exécutif et qui sont obligatoirement des médecins diplômés en homéopathie.

Article 5 : Sont membres adhérents : les médecins et autre personnel de santé formés en homéopathie.

Article 6 : Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le bureau aux personnes qui rendent ou ont rendu des services à l’homéopathie.

III- ASSEMBLE GENERALE :

Article 7 : L’Assemblée Générale se tient une fois par an et réunit tous les membres adhérents, actifs et d’honneur.

Un quorum de 50% des adhérents à jour de leur cotisation doit être atteint pour le début de l’Assemblée Générale. Si ce quorum n’est pas atteint à l’ouverture de l’assemblée, celle-ci se tiendra, une heure plus tard, quelque soit le nombre des participants.

L’Assemblée Générale approuve les comptes et comptes-rendus des activités présentés par le Bureau.
Elle modifie éventuellement les statuts sur proposition écrite faite dix jours avant la date de la tenue de l’Assemblée Générale, par le Président ou le tiers du bureau ou les deux tiers des membres adhérents.
Une assemblée générale extra-ordinaire peut se tenir sur proposition faite par le Président ou le tiers du bureau ou les deux tiers des membres adhérents.

IV- BUREAU ET FONCTIONNEMENT :

Article 8 : Le bureau est composé de Six (06) à Neuf (09) membres

  • Le Président
  • Le Vice président
  • Le Secrétaire général
  • Le Secrétaire général adjoint
  • Le Trésorier
  • Le Trésorier adjoint
  • Trois (03) membres au maximum

Article 9 : Pour être éligible, le candidat doit être membre de la Société depuis au moins trois ans et dont les cotisations sont en règle depuis au moins trois ans. La candidature doit être adressée sous pli recommandé au nom du Secrétaire général de la Société au plus tard dix (10) jours avant la date de l’Assemblée Générale.

Article 10 : Sont électeurs tous les membres de la Société dont la cotisation de l’année précédant la date de l’assemblée générale est en règle.

Article 11 : Le vote se fait à bulletin secret. En cas d’égalité de voix entre deux ou plusieurs candidats pour le neuvième poste, un second tour sera organisé, de suite, pour les départager.

Article 12 : Les membres absents peuvent voter par procuration. La procuration doit être déposée auprès du Président de l’Assemblée Générale avant le déroulement des élections en sachant que chaque membre présent ne peut présenter qu’une procuration. La procuration doit être signée et légalisée par le membre absent qui doit spécifier le membre qui en fera usage.

Article 13 : Aucun membre ne peut prendre d’initiative engageant la Société Tunisienne d’Homéopathie sans l’aval du Bureau.

Article 14 : Tous les membres du Bureau sont élus pour un mandat de trois ans.
Ils sont tous rééligibles.
Le Président ne peut cumuler plus de deux mandats successifs.

Article 15 : La répartition des tâches au sein du Bureau se fait par consensus entre les membres élus sinon par vote secret à la majorité absolue des voix. Cette répartition doit se faire dans la semaine qui suit les élections. Le Bureau est tenu de déposer dans un délai d’un mois la constitution du Bureau et le procès-verbal de l’Assemblée Générale auprès des autorités compétentes, et le diffuser par voie de presse et sur le site web de la STH.

Article 16 : Le procès-verbal de chaque réunion, rédigé par le Secrétaire Général ou son adjoint est adressé aux membres du Bureau au maximum dans les 15 jours qui suivent la réunion. Ce procès-verbal est adopté au début de chaque réunion. Les procès-verbaux des réunions sont archivés dans un registre tenu par le Secrétaire Général et mis à la disposition des sociétaires.

Article 17 : Les comptes de la Société sont tenus à jour par le Trésorier dans un registre mis à la disposition des membres du Bureau et des sociétaires.

Article 18 : Trois absences consécutives et non justifiées aux réunions du Bureau entraînent l’exclusion du membre sur décision du bureau, après avoir été appelé à fournir des explications.

V- ACTIVITES :

Article 19 : La Société Tunisienne d’Homéopathie :

  • Assure l’enseignement de l’homéopathie et la Formation Médicale Continue.
  • Collabore avec les sociétés savantes et les institutions locales, régionales et internationales pour la promotion de l’homéopathie.
  • Organise le Congrès National d’Homéopathie.
  • Entretient son site web.
  • Organise des actions d’information auprès du grand public.

Article 20 : La STH est représentée sur décision du bureau par son président ou en cas d’empêchement par son vice-président ou en cas d’empêchement par un des membres auprès d’autres associations internationales ou régionales de mêmes intérêts et objectifs.

Article 21 : La STH encourage la constitution de groupes de travail sur l’apport de l’homéopathie dans des pathologies bien déterminées. La création de ces groupes doit faire l’objet d’une demande faite au Bureau en mentionnant : les objectifs du travail, la méthodologie et la durée de l’étude. La coordination du groupe est confiée à un membre du groupe désigné par un commun accord.
Ces groupes peuvent bénéficier de l’appui logistique mis à leur disposition par la STH. Le groupe est tenu de présenter à la fin du travail ses conclusions lors d’une réunion du bureau de la Société.

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